INFORMATIONS RELATIVES A L’EDITEUR DU SITE
- Dénomination sociale : Hesame
- Forme juridique : Entreprise Individuelle
- Capital social : €
- Siège social : 78 Rue du Docteur Deutsch 67660 BETSCHDORF
- Numéro SIREN : 983325226
- Numéro d’immatriculation RCS : 98332522600014
- Numéro de TVA Intracommunautaire : franchise en base TVA
- Adresse de courrier électronique : decoration@hesame.com
- Numéro de téléphone : 07.71.34.19.39
- Directeur de la publication : Rott Amandine
INFORMATIONS RELATIVES A L’HEBERGEUR DU SITE - Nom de l’hébergeur : O2Switch
- Adresse de l’hébergeur : Hébergement O2Switch – Chemin des Pardiaux – 63000 CLERMONT – FERRAND
- Numéro de téléphone de l’hébergeur : 04 44 44 60 40
INFORMATIONS RELATIVES A LA PROTECTION DES DONNEES
PERSONNELLES
Nous nous engageons à respecter les dispositions du règlement général sur la protection
des données (RGPD) et la loi Informatique et Libertés pour toutes les données
personnelles que nous pourrions collecter et traiter.
Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez
d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui
vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier électronique à
l’adresse suivante : [Insérer l’adresse électronique].
POLITIQUE D’UTILISATION DES COOKIES
Ce site web utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation. Vous
pouvez consulter notre politique de gestion des cookies pour plus d’informations.
CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION
L’utilisation de notre site est soumise à nos Conditions Générales d’Utilisation. En utilisant
notre site, vous acceptez ces conditions. Veuillez consulter nos Conditions Générales
d’Utilisation pour plus de détails.
DROIT APPLICABLE
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les contenus présents sur ce site web, y compris, mais sans s’y limiter, les textes,
images, graphiques, logos, icônes, sons et logiciels, sont la propriété de [Nom de
l’entreprise] ou de ses fournisseurs de contenu, et sont protégés par les lois internationales
sur les droits d’auteur. L’organisation et la présentation de tout ce contenu, ainsi que le
code source, sont la propriété exclusive de [Nom de l’entreprise].
Toutes les marques commerciales utilisées ou mentionnées sur ce site sont la propriété de
leurs propriétaires respectifs.
L’utilisateur n’est pas autorisé à utiliser, reproduire, copier, modifier, transmettre, diffuser,
vendre, licencier, ou de toute autre manière exploiter le contenu du site à des fins
commerciales, sans l’autorisation écrite préalable de Hésâme ou du titulaire
des droits.
Toute violation de ces droits peut entraîner des poursuites civiles ou pénales
conformément aux lois applicables.
Ce site peut contenir des informations fournies par des entreprises externes ou des liens
hypertextes vers d’autres sites qui ne sont pas gérés par Hésâme. Ces liens et
informations sont fournis à titre de convenance pour l’utilisateur. L’existence d’un lien vers
un autre site ne constitue pas une approbation de ce site ou de son contenu par Hésâme. Il incombe à l’utilisateur d’utiliser ces informations avec discernement et un esprit critique. La responsabilité de Hésâme ne peut être engagée en raison
des informations, opinions et recommandations fournies par des tiers.
Les entreprises qui souhaitent établir un lien vers ce site sont libres de le faire. Nous
apprécierions que vous nous informiez de la mise en place d’un lien en nous contactant
via le formulaire de contact, en nous fournissant votre raison sociale, votre activité et l’URL
de la page où se trouve le lien.
Dernière mise à jour : 12/04/2024